Marque expirée - Marque en non vigueur

PATISSERINE AC
UNILEVER FRANCE ancienne dénomination sociale ASTRA CALVE – ancienne adresse Tour Europe, La défense, 92400 Courbevoie Société anonyme

Numéro de dépôt :
1335240
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2015

Présentation de la marque PATISSERINE AC

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) UNILEVER FRANCE ancienne dénomination sociale ASTRA CALVE – ancienne adresse Tour Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISSERINE AC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILEVER FRANCE ancienne dénomination sociale ASTRA CALVE – ancienne adresse Tour Europe domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297559) - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297559) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATISSERINE AC est expirée depuis le 17 décembre 2015.

UNILEVER FRANCE ancienne dénomination sociale ASTRA CALVE – ancienne adresse Tour Europe a également déposé les autres marques suivantes : FRITALINE , FRITOLINE , FRITARINE , FRUIDORINE , FRITORINE


UNILEVER FRANCE ancienne dénomination sociale ASTRA CALVE – ancienne adresse Tour Europe, La défense, 92400 Courbevoie Société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297559) - 92500 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297559) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297559 - Publication au BOPI 2005-09-22

Renouvellement sans limitation n°2056109 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.